Système de Management Intégré

Nouveautés QSE et RSE

Qualité

Textes et Référentiels

Cela fait déjà 15 ans que la norme ISO 9001 est apparue sous sa livrée « Approche processus » et « système de management de la qualité ».

Aujourd’hui, pour qu’elle puisse continuer à proposer un outil de management efficace en phase avec les problématiques actuelles des organisations, la norme ISO 9001 continue son évolution.

« Evolution » pour les entreprises qui ont su « appréhender » les principes de management, et qui ont mis en œuvre les bonnes pratiques de l’approche processus.

Les nouveautés sont donc :

  • La nouvelle structure de la norme sera universelle aux systèmes de management, permettra une intégration facilitée des normes telles qu’ISO 14001, ISO 45001, ISO 27001, EN 9100 et autres normes de systèmes de management.
  • L’approche processus sera renforcée, la description des activités avec leurs interactions devra être plus précise, il existe entre autres un guide sur l’approche processus sous la dénomination AC X 50-178.
  • Les parties intéressées telles que riverains, actionnaires, personnel, banques et financeurs, assureurs…, devront être traitées en fonction de leur impact sur l’organisation.
  • La maitrise des risques des processus créera un système Proactif à la recherche d’anticipation, de prévention et d’opportunités.
  • Le contexte économique, le marché, les valeurs, les orientations seront analysés pour définir une politique adaptée.
  • La chaine de valeurs des activités métiers sera en parfaite adéquation avec la réalité quotidienne.
  • Les processus externes nécessaires aux activités clés de l’entreprise seront maitrisés
  • La conception, le développement, l’ingénierie, les études seront des processus incontournables.
  • La connaissance collective devra être définie, connue et accessible.
  • La responsabilité du SMQ sera appliquée au Dirigeant et non plus au responsable qualité dont le titre disparaît mais pas les fonctions.
  • La gestion des informations documentées viendra remodeler le système documentaire.
Ces nouveautés conforteront le SMQ comme Outil de Management Réel des Entreprises.

 

Télécharger le Quizz  sur la norme ISO 9001 : 2015
Interprétation et Outils

Comprendre l’exigence : « 4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte »

Cette exigence vise à établir une bonne compréhension des enjeux internes et externes pertinents pouvant avoir une influence sur l’organisation, le système de gestion et le système de management de l’organisme. Il convient donc de les surveiller et de les passer
en revue régulièrement.

Voici quelques exemples d’enjeux internes et externes :

a) Enjeux internes :

  • La performance globale de l’organisme, y compris les résultats financiers
  • Le niveau des connaissances collectives
  • Les aspects humains tels que les compétences des personnes
  • La culture et les valeurs de l’organisme
  • Le niveau de relation avec les syndicats
  • Les capacités « potentielles » de production
  • Le niveau de maturité et de performance des processus
  • La qualité de gouvernance et de prise de décision de l’organisme

b) Enjeux externes :

  • Les facteurs macro-économiques tels que la conjoncture économique, les prévisions d’inflation, l’accès au crédit
  • Les facteurs sociaux tels que les taux de chômage locaux, les niveaux d’éducation, le temps de travail legal
  • Les facteurs politiques tels que la stabilité politique, les investissements publics, l’infrastructure locale, les accords commerciaux internationaux
  • Les  facteurs technologiques tels que les nouveaux équipements, matériaux et technologies dans le secteur, les expirations de brevets, le code d’éthique professionnelle
  • La concurrence, y compris la part de marché de l’organisme, les tendances du marché, la croissance de la clientèle
  • Les facteurs ayant une influence sur l’environnement de travail, tels que les réglementations syndicales, les exigences légales et réglementaires, y compris la législation et les codes pratiques concernant l’environnement et la santé, sécurité du personnel.

Ces informations peuvent être obtenues dans la presse locale, régionale, nationale ou internationale, sur des sites Web, dans les publications des organismes nationaux de statistiques tel l’INSEE et d’autres services gouvernementaux, dans les publications professionnelles et techniques, lors de conférences et de réunions avec des agences locales et nationales et des associations professionnelles tel l’AFQP. 

FAQ

Santé et Sécurité au travail

Textes et Référentiels

ISO 45001 – Santé et sécurité au travail

Chaque jour, dans le monde, plus de 6 000 personnes perdent la vie des suites d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle – soit plus de 2 millions de décès par an.

En France, par an, plus de 1500 accidents mortels d’origine professionnelle viennent perturber les secteurs de la construction, de l’industrie et du transport. (dixit : Institut national de veille sanitaire)

Compte tenu des pertes liées aux retraites anticipées, à l’absentéisme et à la hausse des primes d’assurance qui en découlent, les maladies ou accidents liés au travail représentent un fardeau important pour les employeurs comme pour l’économie au sens large.

L’ISO élabore une nouvelle norme – ISO 45001 – relative aux systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail dans le but d’alléger cette contrainte pour les organisations, en établissant un cadre de référence pour l’amélioration de la sécurité des travailleurs, la réduction des risques sur le lieu de travail et la création de conditions de travail meilleures et plus sûres dans le monde entier.

Le texte de la norme est actuellement mis au point par un comité d’experts spécialisés dans les domaines de la santé et la sécurité au travail (SST), et suivra la structure commune aux autres normes de systèmes de management telles qu’ISO 14001 et ISO 9001. Il tiendra également compte d’autres normes internationales dans ce domaine comme OHSAS 18001, les principes directeurs ILO-OSH de l’Organisation internationale du travail, diverses normes nationales et les normes internationales du travail et les conventions de l’OIT.

Interprétation et Outils

Dossier d’information de l’ISO :

http://www.iso.org/iso/fr/iso_45001_-_briefing_note_fr_lr.pdf

FAQ

En construction

Environnement

Textes et Référentiels

La norme suit la structure commune ou universelle (HLS) des autres normes de systèmes de management.

Cet alignement est particulièrement utile pour les organismes qui optent pour la mise en œuvre d’un système de management unique (parfois appelé « intégré »), permettant de satisfaire aux exigences de deux ou plusieurs normes de systèmes de management simultanément.

Les principaux changements de la version ISO 14001V2015 concernent :

  • L’importance accrue du management environnemental dans les processus de planification stratégique de l’organisation
  • L’importance du leadership et du rôle de la direction
  • L’introduction d’initiatives proactives pour préserver l’environnement de tout préjudice et toute dégradation, telles que l’utilisation de ressources durables et l’atténuation des effets du changement climatique
  • L’introduction de la notion d’amélioration de la performance environnementale
  • L’adoption d’une perspective de cycle de vie pour aborder les aspects environnementaux
  • L’introduction d’une stratégie de communication
  • La protection de la biodiversité
  • La compréhension des exigences des parties intéressées
Interprétation et Outils

En construction

FAQ

En construction

RSE

Textes et Référentiels

ISO 26000 donne des lignes directrices aux entreprises et aux organisations pour opérer de manière socialement responsable. Cela signifie agir de manière éthique et transparente de façon à contribuer à la bonne santé et au bien-être de la société.

ISO 26000 répond aux préoccupations de développement durable des entreprises selon les axes économiques, sociaux et environnementaux.

Les 7 principes fondamentaux de la RSE :

  • La Redevabilité (assumer et rendre compte)
  • La transparence
  • Le comportement éthique
  • La reconnaissance des intérêts des parties prenantes [Focus]
  • Le principe de respect de la loi
  • La prise en compte des normes internationales de comportement
  • Le respect des droits de l’homme
Ces principes se traduisent au travers des valeurs de l’organisation et sa gouvernance [Focus]

 

 Les questions centrales de la RSE :

Gouvernance de l’organisation
La direction de l’organisation a adhéré au GLOBAL COMPACT et s’engage à respecter les 10 principes du Pacte mondial. http://www.pactemondial.org

La direction de l’organisation utilise son système de management ISO 9001 (Stratégie – Politiques – Objectifs – Indicateurs…) pour distiller au sein de son entreprise, les concepts et les principes RSE.

La direction de l’organisation a identifié ses parties prenantes et intéressées dans la cartographie générale de ses processus.

La direction de l’organisation est engagée dans le respect des droits de l’homme, les principales conventions internationales et nationales sont connues, accessibles et affichées.

La direction de l’organisation a mis en œuvre des dispositions pour assurer la loyauté des pratiques dans ses affaires, elle rappelle ses engagements dans ses documents contractuels et marketings.

L’organisation a développé des outils de mesure (indicateurs) de satisfaction des principales parties prenantes et intéressées.

La direction de l’organisation a développé un processus de communication en interne et en externe qui assure la sensibilisation, la transmission, la formation aux concepts et principes de la RSE, les salariés sont invités à développer leurs connaissances dans ce domaine notamment par l’intermédiaire du DIF.

L’organisation assure le suivi du Taux de Conformité Synthétique, indicateur mesurant le degré de conformité à la réglementation applicable (Convention collective, Egalite H/F, Formation professionnelle, loi LME…)

Droits de l’homme et Loyauté des pratiques
L’organisation n’entretient aucune relation avec des organisations ou des individus qui ne respectent pas les droits de l’homme ou qui font preuve d’activités antisociales.

L’organisation garantie qu’aucune discrimination envers les groupes vulnérables, les femmes et jeunes filles, les Handicapés n’est autorisée.

L’organisation respecte les droits civils et politiques des individus, encourage l’engagement politique ou syndical, forme son personnel à la connaissance de l’économie et au fonctionnement de l’entreprise.

L’organisation a identifié les risques relatifs au travail forcé ou obligatoire, et déclare prendre des mesures pour y remédier. Le travail forcé est défini dans la convention n° 29 de l’OIT comme « tout travail ou service exigé d’un individu sous la menace d’une peine quelconque et pour lequel ledit individu ne s’est pas offert de plein gré» comme faire faire des heures supplémentaires non rémunérées, donner des dossiers à travailler à la maison, considérer que tous les cadres sont « au forfait et corvéables à merci», menacer les salariés de licenciement s’il ne travaille pas « plus ».

L’organisation a revu l’ensemble de ses contrats et en a vérifié la conformité avec la législation, les droits de l’homme et les bonnes pratiques, l’organisation a présenté ses contrats à une association de consommateurs (partie prenante) qui les a validé.

La direction de l’organisation lutte contre la corruption dans les affaires, refuse les cadeaux d’affaire, les pots de vins, les dessous de table et autres pratiques douteuses.

Relations et conditions de travail
L’organisation respecte l’ensemble des dispositions légales et réglementaires en matière de droit social, respecte sa convention collective, est en relation avec l’ANACT Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de travail et la CNAM – Caisse nationale Assurance Maladie (parties prenantes), met à jour son analyse des risques professionnels (document unique) avec la participation de la médecine du travail (partie prenante).

L’organisation (TPE de 40 salariés) assure une communication sociale en produisant un bilan social accessible à tous sur Intranet (bien qu’il ne soit pas obligatoire puisque réservé aux entreprises de plus de 300 salariés).

L’organisation souhaite insérer des travailleurs handicapés dans sa structure (6% des effectifs), à défaut elle fait travailler des entreprises adaptées ou d’insertions (parties prenantes).

L’environnement
L’organisation assure l’éclairage du parking et des extérieurs par l’implantation d’une éolienne (projet mis en œuvre par un groupe de travail composé de salariés)

L’organisation assure le tri des déchets (papiers – cartons – cartouches d’encre…) et en assure le recyclage par des partenaires agrées.

L’organisation abandonne ses ordinateurs obsolètes à ECODAIR (partie prenante) : http://www.ordinateur-occasion.com/ecodair-463.html

Questions relatives aux consommateurs
L’organisation assure des valeurs et des engagements forts vis-à-vis de ses clients et/ou consommateurs (respect des engagements contractuels, dumping interdit, clauses de non concurrence).

L’organisation assure à ses clients, une réelle accessibilité aux informations sur ses services et à la possibilité de formuler une réclamation client.

L’organisation a mis en place dans ses procédures de Transfert d’activités vers ses sous traitants, la possibilité d’interpeler le médiateur : www.mediateur.industrie.gouv.fr en cas de problèmes majeurs et insolubles.

Communauté et développement local
La direction de l’organisation participe aux déjeuners débats de l’ARPE : http://www.arpe-mip.com/detail-un-projet?id_projet=6

L’organisation porte un intérêt au Prix du Mécénat culturel en Midi Pyrénées : http://www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Actualites/Prix-du-mecenat-culturel-d-entreprise-en-Midi-Pyrenees

L’organisation assure son soutien financier à une ou plusieurs associations référencées dans le portail toulousain : http://www.toulousasso.org/

Interprétation et Outils

Evaluation RSE :

Les organismes qui souhaitent démontrer leur démarche vers un développement durable, respectueux des enjeux économiques, sociaux et environnementaux ont la possibilité de faire évaluer leurs pratiques par un organisme tierce partie.

L’évaluation permet d’obtenir un certificat, gage du sérieux de la démarche et permettant une communication interne et externe vers l’ensemble des parties intéressées.

Quelques exemples :

  • Le groupe X décide d’appliquer une démarche RSE à l’ensemble de ses entités pour promouvoir des principes communs d’équité, d’égalité et de valeurs partagées par tous.
  • L’entreprise Y obtient une réponse positive à un appel d’offre émanant d’un organisme public après avoir développé et démontré sa forte implication vers une pratique RSE.
  • La petite entreprise Z met en place une démarche RSE pour compléter son système QSE (qualité-sécurité-environnement) et obtenir une vision plus globale et développer la communication externe vers les parties intéressées.
Pour toute information complémentaire sur « comment être évalué » ? Contactez-moi
FAQ

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